Tom Haley
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Haley (Tom)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
ETSS1130819A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2011
15/12/2011
De:
Haley (Tom)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000641279
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Haley (Tom)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000248327
(source JORF)
nomination
25 Février 2004
25/02/2004